dimanche 20 novembre 2016

Résumé



      Une crise financière sans précédent est sur l’horizon (voir 1, 2 , 3 ou 4 pour les plus courageux)
      Bien tangible, la terre agricole est  une valeur sûre, une valeur refuge qui (sous la forme de parts d’une société agricole) peut facilement s’échanger.
      C’est aussi un investissement d’avenir car, grâce à la législation, elle est encore très bon marché et ne pourra que se renchérir
      Dans le cadre du projet de Centre Agricole pour LInnovation Sociale, Solidaire et Ecologique (CALISSE), il vous est proposé d’en acheter à 1 € le m², par tranche de 1000 m².
      Pas de frais de dossier, pas de frais de fonctionnement, pas de taxes, pas de frais de sortie : vous serez un partenaire, pas un client.
      C’est, tout à la fois, une bonne affaire, un placement sûr et un investissement citoyen qui aidera les chômeurs et précaires de l’association Maillon Eco à retrouver leur dignité et à aller vers l’autonomie au travers d’une économie sociale, solidaire, respectueuse de la terre, des animaux et des hommes.
      C’est enfin un investissement survivaliste car, catastrophe ou pas, vous pourrez, quand il vous plaira, venir y cultiver votre jardin ou, tout simplement créer votre propre ferme biologique.
      Tout ou presque y pousse toute l’année car la terre, d’un peu plus de 32 ha, est située en zone tropicale, dans le sud de la Réunion avec des chaleurs tempérées par l’altitude.
      Un maximum de 320 parts sociales de mille euros sont mises à la vente jusqu’au 25 décembre 2016 (date limite de réception des chèques).
      Tout est expliqué en détail dans :
     Un article présentant le projet CALISSE (le post précédent)
      Pour aller plus loin :
     L’appel aux dons de l’association  Maillon Eco (encore en recherche d'une plateforme et) destiné à lui permettre de disposer en propre d’une plus  grande surface de terre et, surtout, de davantage de moyens de mise en culture biologique.
 

dimanche 30 octobre 2016

Les grandes lignes du projet CALISSE


Chers amis,

Puis-je vous parler d'un projet d’autant plus fou que la date limite pour le boucler est le 10 novembre prochain (quoiqu'un sursis ne serait pas impossible !) ? Cela pourrait sembler insensé ou désespéré mais je veux croire qu’il est encore réalisable car, en ces temps tourmentés, il pourrait intéresser certains d’entre vous.
Nous savons pour la plupart que le monde traverse actuellement une crise qui affecte toutes les dimensions de la vie humaine et pourrait amener aussi bien un chaos économique, écologique que sociétal — voire les trois en même temps.
Les « optimistes » diront que cette situation n’est pas nouvelle et qu’elle pourrait durer encore des années ou des décennies. Néanmoins comment ne pas éprouver un sentiment de malaise face à l’accélération d’une actualité alarmante qui nous laisse de moins en moins de certitudes et si peu de raisons d’espérer ?
Si vous avez comme moi l’impression que le monde est sur une mauvaise pente et qu’il serait urgent d’emprunter des voies alternatives, l’esquisse de projet qui suit pourrait vous intéresser car il s’agit, pour une part, de favoriser la transition vers un développement durable local par le lien social, la solidarité, l’écologie, l’agriculture biologique sous toutes ses formes et, d’autre part, d’en retirer une certaine sécurité tant du point de vue financier que « survivaliste » (pour appeler un chat un chat).

                    I.            Les grandes lignes

Il s’agirait de former une « société » [1], au sens noble comme au sens juridique, qui accompagnerait une association loi 1901 d’aide aux précaires et aux chômeurs, le Maillon Eco, dans l’acquisition d’une terre agricole de 33 hectares située à la Réunion, dans les hauts du « sud sauvage ». Un tiers au moins de sa superficie serait dédiée à l’installation d’un Centre Agricole pour L'Innovation Sociale, Solidaire et Ecologique (CALISSE) par les chômeurs et précaires pour les chômeurs et précaires.

Il y aurait déjà là une forme de résistance active à l’ordre marchand par la préservation et la valorisation des hommes, des cultures, des pratiques, des savoirs ancestraux (variétés anciennes, artisanat traditionnel, etc.) mais aussi par la restauration hautement symbolique de « communs », c’est-à-dire d’un espace représentant un tiers de la surface totale qui serait, en quelque sorte, tenu à l’écart du droit propriété individuelle et serait mis à la disposition de l’association Maillon Eco dont le président est Georges Arhiman [2].

Le reste de la surface relèverait du droit d’usage privatif que pourraient exercer les associés-investisseurs à proportion de leurs apports respectifs dans la « société » sur la base de grosso modo 1 m² pour 1 € (de sorte qu’une part sociale, fixée à 1000 €, représentera 1000 m²) [3].
                                                           
Les taxes foncières et autres frais de gestion de la terre (assurance, etc) seront intégralement réglées par l’association et par tout autre cultivateur (un associé-investisseur ou celui à qui il a donné bail) dans la proportion relative des surfaces cultivées. Par exemple, si l’association Maillon Eco est seule à travailler la terre, elle paiera 100% des frais en question quelle que soit la surface utilisée. Mais si elle travaille, disons, neuf hectares et qu’un investisseur ayant investi 10.000 euros décide de mettre son hectare en production, il disposera de 10% de la surface cultivée et assumera donc 10% du total des frais.

Cette dispense des charges pour les investisseurs non producteurs compense le fait de renoncer à un revenu financier issu de la mise en culture. Même s’il peut être envisagé et probablement souhaitable qu’après, disons, dix années, l’association soit, en sus des taxes foncières, redevable d’un faible pourcentage sur ses récoltes —  je pense à quelque chose comme 10% maximum avec montée en puissance progressive — il ne s’agirait pas d’en faire une source de profit mais bien plutôt de financer les aménagements destinés à faciliter la production et valoriser ainsi la terre. Ceci constituerait, en soi, un gain pour les investisseurs.

De fait, dans le contexte d’un système financier qui, nous dit-on, serait à nouveau en risque de s’effondrer comme en 2008  — avec, par exemple, les banques italiennes, Deutsche Bank et bon nombre d’autres banques européennes qui se trouvent à nouveau au bord du gouffre [4]— l’intérêt d’un investissement dans la terre ne tient pas tant à sa capacité de produire qu’à son caractère tangible qui, à l’instar de l’or, de l’argent, des matières premières, de l’immobilier ou simplement des biens de première nécessité, lui confère une valeur intrinsèque qu’un effondrement monétaire, financier ou économique pourrait valoriser de manière importante et ce d’autant plus que la terre agricole est encore très bon marché en raison des contraintes légales qui l’encadrent.
Outre le fait que sa valeur ne pourra que croître, détenir une terre agricole sous forme de parts sociales offre une réelle (foncière) sécurité financière dans la mesure où il s’agit d’un bien qui, tout en étant immobilier, est aussi aisément cessible.

Enfin, dans le pire des cas, celui d’un effondrement sociétal avec affaiblissement ou disparition plus ou moins complète de l’Etat, on peut penser que des communautés rurales solidaires capables d’une production vivrière autonome auront de meilleures chances de résister, de s’adapter et de vivre dans de bonnes conditions.

                 II.            Principes de respect de la terre, de l’animal et de l’humain

Il est clair qu’un tel projet vaut d’abord par son éthique de sorte qu’il paraîtrait indispensable qu’en toutes circonstances, la « société » propriétaire légal du terrain en question veille à faire respecter les principes (non exhaustifs) suivants :
1.    Respect absolu de la terre et des hommes qu’elle nourrit et donc stricte interdiction de tout pesticide et autre poison. En la matière, le cahier des charges de l’agriculture biologique servira de référence ou de point de départ.
2.    Respect absolu du bien être animal et respect des équilibres écologiques donc interdiction de toute visée d’élevage animal à fin de consommation. Les animaux présents sur le terrain détenu par la « société » le seront pour d'autres raisons (p. ex. : utilitaire, pédagogique, écologique, etc.) et seront traités dans le respect de leurs besoins physiologiques et psychologiques, c’est-à-dire, sans aucune violence.
3.    Respect absolu du travail humain et donc interdiction de toute forme d’exploitation même légale des salariés ou autres « fermiers » susceptibles de travailler sur le terrain.
4.    Autre chose ?

             III.            Gouvernance

Quelque soit son statut juridique, la « société » propriétaire du terrain disposera d’un conseil d’administration démocratique auquel l’association Maillon Economique participera comme tout autre associé — puisqu’elle contribuera, serait-ce minimalement, au capital en apportant ainsi la compétence agricole nécessaire pour procéder à l’acquisition.

En tant que porteur de projet, l'association Maillon Eco se verra attribuer l'usage des communs, à titre exclusif. Elle pourra le conserver indéfiniment tant qu'elle agira... :

  1. conformément à ses objectifs 
  2. conformément aux principes adoptés par la « société »
  3. et qu'elle règlera sa part des frais occasionnés par la gestion de la terre (taxes, assurances, etc.) sur la base du pourcentage de terre mise en culture comme indiqué plus haut.

Dans le cas contraire, les communs pourraient alors être attribués à une ou plusieurs autres associations aux buts conformes ou compatibles avec ceux de la « société » ET disposant de la compétence agricole.

              IV.            Le Centre Agricole pour L’Innovation Sociale, Solidaire et Ecologique (CALISSE)

Ce projet n’est pas encore finalisé mais il suffit de savoir qu’il s’agirait a minima d’un « potager d’insertion » créé et entretenu par des chômeurs et précaires pour des chômeurs et précaires dans la  droite ligne du Centre agricole d’expérimentation sociale imaginé par le MNCP au milieu des années 80. Sur cette première structure pourront ensuite se greffer toute sorte d’activités agricoles ou artisanales respectueuses des principes évoqués précédemment. Si vous souhaitez en apprendre davantage, vous pouvez visionner ce petit (10') interview de Georges Arhiman complètement improvisé et "brut de coffrage".

                  V.            Financement participatif ou crowdfunding

Pour information : parallèlement au présent « tour de table », un appel aux dons en ligne sera organisé sur une plateforme dédiée (probablement Ulule) afin de 1) augmenter les moyens de l’association en vue de la réalisation de son projet et 2) lui permettre d’acquérir davantage de parts dans la « société » — et donc davantage de surface cultivable garantie.
Même si, par miracle, l’association obtenait suffisamment de fonds pour acquérir seule l'ensemble du terrain, elle ne le ferait pas car elle n’a pas vocation à réaliser des placements et nécessite plutôt d’investir dans sa structure et ses moyens. Ainsi, quoi qu’il advienne, une « société » sera constituée avec les associés-investisseurs intéressés et, dans le meilleur des cas pour l’association, celle-ci y prendra seulement les parts nécessaires pour garantir son accès à grosso modo 50% de la surface (c’est-à-dire, les 33% qui lui seront attribués grâce au principe des communs auxquels s'ajouteront 17% de terre à usage privatif).

              VI.            Le terrain

Le terrain de 33 ha — dont j’ai parlé à certains d’entre vous il y a déjà six ans  — revient sur le marché après l’interminable faillite du mandataire judiciaire qui en avait la charge. Situé à environ 1000 mètres d’altitude, face à l’océan indien, sur le versant sud, dans la commune de Saint Joseph, une petite ville de quelques 30.000 habitants, il est accessible par une route étroite, raide autant que sinueuse. Il comprend plusieurs parcelles, donc certaines indépendantes, avec un couvert végétal principalement constitué d’arbustes et de lande. On trouve de la friche à proximité d’un petit bâti ouvert aux quatre vents mais encore solide.
Il importe d’indiquer que l’association Maillon Eco connaît bien ce terrain car dans une vie antérieure (en tant que Groupement des Chômeurs Actifs) elle l’a eu en sa possession de 1994 à 2004. Elle pu construire le petit bâti et travailler la terre sur quelques hectares jusqu’à ce qu’une promesse de financement institutionnel non tenue la mette en faillite (dette sociale) et amène la saisie du terrain en question.
Selon Georges Arhiman qui parle donc d'expérience, tout pousse sur ce terrain.
Je précise qu’il s’agit bien d’une terre agricole et non d’un terrain constructible même si de plus en plus de constructions surgissent à proximité.
La pluviométrie dans le sud est généreuse, surtout dans les hauts mais, selon Georges Arhiman, une source pourrait aussi être recherchée non loin du bâti.

           VII.            Conclusion

Voilà, vous savez à peu près tout ce que je sais sur ce projet qui vise à :
1.   Contribuer à la réinsertion et l’empowerment des chômeurs et précaires de la Réunion grâce à une mise en activité de production agricole saine et éthique qui leur redonnera confiance en eux et les aidera à sortir d’un assistanat qui les fragilise
2.   Favoriser l’émergence d’une économie alternative, circulaire, écologique, non pas axée sur le profit mais au contraire l’équité, l’équilibre, et le respect, tant dans son rapport à l’homme qu’à la nature
3.   Réaliser un placement de bon père de famille, c’est-à-dire, non pas en vue de gains immédiats mais pour la sécurité qu’offre cette valeur pérenne, tangible et d’avenir qu'est la terre agricole.
Vos parts sociales seront comme des petits lingots d’or mais sans la méchante imposition qui frappe ces derniers à la sortie et sans risque de se les faire dérober. Elles prendront tôt ou tard (et a priori plus tôt que tard) de la valeur et il n’y aucun moyen qu’elles en perdent. Au besoin, vous pourriez les revendre facilement vu l'engouement actuel pour la terre agricole.

J’ai bien conscience que tout cela est encore à l’état d’esquisse et qu'il manque mille précisions importantissimes mais à tout le moins vous avez déjà une bonne idée de ce qui est proposé.
Comme les réponses aux questions que vous vous poserez pourront éclairer tous ceux d’entre vous qui sont intéressés par un tel projet, ce texte est posté sur un blog dédié qui fera office de forum grâce au fil de commentaires. Je vous invite  à y laisser d’ores et déjà vos éventuelles questions, Georges Arhiman (sous réserves) et moi-même feront de notre mieux pour y répondre rapidement.


Quoi qu’il en soit, je vous remercie pour l’attention consacrée à ce texte trop hâtif que je suis tout disposé à améliorer en fonction de vos retours.

En espérant qu'il pourra néanmoins vous donner envie de vous joindre à cette aventure, auquel cas, vous pourrez vous informer ici sur la procédure à suivre pour participer.
Si vous savez déjà que telle n'est pas votre intention mais que vous souhaitez néanmoins aider l'association Maillon Eco par un don (crowdfunding) vous pourrez le faire très prochainement  ici.

Enfin, quoi qu'il en soit, vous pouvez toujours nous aider en faisant circuler ce message le plus largement possible.
Encore merci.
Bien à vous,

Luc-Laurent





[1] Soit un GFA (Groupement Foncier Agricole), soit une SCA (Société Civile Agricole) soit peut-être une SARL (Société à Responsabilité Limitée).
[2]Outre les deux vidéos signalées dans le corps du texte, il suffit de lire l'une ou l'autre de ses tribunes pour comprendre que Georges Arhiman est bien un (sympathique) révolté qui dit haut et fort ce qu’il pense du système actuel de mise sous tutelle de la population réunionnaise.
[3] Toutefois, on pourrait dire que tant qu'une mise en production de leurs parcelles privatives respectives n'est pas entreprise par les associés-investisseurs — ou toute entité à qui ils donneraient bail — ces terres seront automatiquement susceptibles d’être utilisée par l’association Maillon Eco sauf refus préalable adressé au conseil d’administration par l’associé concerné.
Autrement dit, à la communalité structurelle qui porterait a minima sur un tiers de la superficie, s’ajouterait une communalité fonctionnelle de la partie propre aux associés-investisseurs de sorte qu'on pourrait imaginer que l’association Maillon Eco se trouve à travailler cette terre sur toute son étendue. En dépit de cette communalité fonctionnelle accordée automatiquement à l'association travaillant les communs, il est clair que l'associé-investisseur reste entièrement souverain quant à l’usage qui sera fait de la surface qui lui revient en fonction de son ordre d'arrivée dans la « société » et du nombre de ses parts sociales. Il peut à tout moment informer le conseil d'administration qu'il refuse la communalité fonctionnelle mais si la terre est déjà mise en culture, sa décision ne sera applicable que trois ans après.
[4] Pour vérifier, vous pouvez simplement taper « banques italiennes » ou « Deutsche Bank » dans Google News. La simple existence des taux négatifs est en soi la preuve que la situation est au bord de la rupture car elle est intenable pour les banques.